patrice fitamant
  • Accueil
  • Photographie
    • Studio Portrait
    • Pin-Up Studio
    • Art Graphique >
      • Collection "Grains de Lumières"
      • Collection "Metal"
    • Paysages
    • Tirage d'Art
  • Illustration
    • Illustration Auto-Moto
  • Design graphique
  • Journal
  • Contact

Mentions légales

E D I T I O N   D U   S I T E   I N T E R N E T
Le site patrice-fitamant.fr (ci-après "le Site") est édité par Patrice Fitamant (ci-après "l'Editeur"), dont le domicile est situé 5 Impasse des Camélias, 56450 Theix, France - Téléphone : 0633300484 - Email : patrice.fitamant@gmail.com .
RCS 338300742 Vannes

R E D A C T I O N   D U   S I T E   I N T E R N E T
Directeur de la publication : Patrice Fitamant
Contact : patrice.fitamant@gmail.com - 0633300484 

H E B E R G E U R   D U   S I T E   I N T E R N E T
Le site patrice-fitamant.fr est hébergé par Amazon Web Service, représenté en France par Webmasterstudio, SARL au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé 67, Avenue Général Leclerc - 54 000 Nancy - Email : contact@webmasterstudio.fr.

R E S P E C T   D U  D R O I T  D' A U T E U R
Ce site expose des créations d'arts graphique et photogaphique protégées par le code de la propriété intellectuelle et des droits d'auteurs. Toute reproduction, quel que soit le support, pour un usage à titre commercial ou de communication, y compris sur des pages de réseaux sociaux à activité non-lucrative,  par une entreprise, une association ou un particulier, sans autorisation formelle délivrée par Patrice Fitamant, est strictement interdite. Afin de défendre au mieux ses intérêts propres, ainsi que ceux de ses modèles, Patrice Fitamant, dés constatation des faits, entamera une procédure légale pour faire appliquer le droit.

R E S P E C T   D E   L A   P R O P R I É T É   I N T E L L E C T U E L L E
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

L I E N S   H Y P E R T E X T E S 
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.


​Rédaction des mentions légales : Captain Contrat - 12 rue saint-fiacre - 75002 Paris - www.captaincontrat.com
Agenda
Chèques cadeaux
​Partenaires
Photo
​© Patrice Fitamant 2018 - Mentions légales
​Webdesign : pro-pulseur.fr - 56450 Theix
  • Accueil
  • Photographie
    • Studio Portrait
    • Pin-Up Studio
    • Art Graphique >
      • Collection "Grains de Lumières"
      • Collection "Metal"
    • Paysages
    • Tirage d'Art
  • Illustration
    • Illustration Auto-Moto
  • Design graphique
  • Journal
  • Contact