PATRICE FITAMANT
  • Accueil
  • Studio Photo
    • Studio Portrait
    • Pin-Up Studio
  • Photographie
    • Collection Grains de Lumières
    • Paysages
    • Moteurs >
      • Automobile
      • Aviation
      • Motonautisme
  • Illustration
  • Photo-Motors
  • E-choppe
  • Contact

Mentions légales

E D I T I O N   D U   S I T E   I N T E R N E T
Le site patrice-fitamant.fr (ci-après "le Site") est édité par Patrice Fitamant (ci-après "l'Editeur"), dont le domicile est situé 5 Impasse des Camélias, 56450 Theix, France - Téléphone : 0633300484 - Email : patrice.fitamant@gmail.com .
RCS 338300742 Vannes

R E D A C T I O N   D U   S I T E   I N T E R N E T
Directeur de la publication : Patrice Fitamant
Contact : patrice.fitamant@gmail.com - 0633300484 

H E B E R G E U R   D U   S I T E   I N T E R N E T
Le site patrice-fitamant.fr est hébergé par Amazon Web Service, représenté en France par Webmasterstudio, SARL au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé 67, Avenue Général Leclerc - 54 000 Nancy - Email : contact@webmasterstudio.fr.

R E S P E C T   D U  D R O I T  D' A U T E U R
Ce site expose des créations d'arts graphique et photogaphique protégées par le code de la propriété intellectuelle et des droits d'auteurs. Toute reproduction, quel que soit le support, pour un usage à titre commercial ou de communication, y compris sur des pages de réseaux sociaux à activité non-lucrative,  par une entreprise, une association ou un particulier, sans autorisation formelle délivrée par Patrice Fitamant, est strictement interdite. Afin de défendre au mieux ses intérêts propres, ainsi que ceux de ses modèles, Patrice Fitamant, dés constatation des faits, entamera une procédure légale pour faire appliquer le droit.

R E S P E C T   D E   L A   P R O P R I É T É   I N T E L L E C T U E L L E
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

L I E N S   H Y P E R T E X T E S 
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le Site ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du Site est destinée uniquement à la communication entre l'Editeur, et les utilisateurs du site. Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant l'Editeur par l'intermédiaire du formulaire de contact du Site.

L'entreprise Fitamant Patrice est enregistrée à la CNIL sous le numéro 1392495.

POLITIQUE RELATIVE A L'USAGE DE COOKIES
Les visiteurs du Site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le Site,  l'Editeur ou l'Hégergeur peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.
​
Si l'utilisateur du Site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par l'Editeur ou l'Hébergeur, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet.
En savoir plus ...

En continuant de naviguer sur ce site sans modifier vos paramètres, vous acceptez l'usage des cookies.


Continuer la navigation - Accueil du site

​Rédaction des mentions légales : Captain Contrat - 12 rue saint-fiacre - 75002 Paris - www.captaincontrat.com
La boutique
Agenda
Chèques cadeaux
​Partenaires

Patrice Fitamant - 56450 Theix
Tél.: 06 33 30 04 84

Photo

Membre du Collectif Un Esprit d'Art

Photo

​© Patrice Fitamant 2020 - Mentions légales
​Webdesign : propulseur56.com - 56450 Theix
  • Accueil
  • Studio Photo
    • Studio Portrait
    • Pin-Up Studio
  • Photographie
    • Collection Grains de Lumières
    • Paysages
    • Moteurs >
      • Automobile
      • Aviation
      • Motonautisme
  • Illustration
  • Photo-Motors
  • E-choppe
  • Contact