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Le site patrice-fitamant.fr (ci-après "le Site") est édité par Patrice Fitamant (ci-après "l'Editeur"), dont le domicile est situé 5 Impasse des Camélias, 56450 Theix, France - Téléphone : 0633300484 - Email : patrice.fitamant@gmail.com .
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Directeur de la publication : Patrice Fitamant
Contact : patrice.fitamant@gmail.com - 0633300484
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Le site patrice-fitamant.fr est hébergé par Amazon Web Service, représenté en France par Webmasterstudio, SARL au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé 67, Avenue Général Leclerc - 54 000 Nancy - Email : contact@webmasterstudio.fr.
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Ce site expose des créations d'arts graphique et photogaphique protégées par le code de la propriété intellectuelle et des droits d'auteurs. Toute reproduction, quel que soit le support, pour un usage à titre commercial ou de communication, y compris sur des pages de réseaux sociaux à activité non-lucrative, par une entreprise, une association ou un particulier, sans autorisation formelle délivrée par Patrice Fitamant, est strictement interdite. Afin de défendre au mieux ses intérêts propres, ainsi que ceux de ses modèles, Patrice Fitamant, dés constatation des faits, entamera une procédure légale pour faire appliquer le droit.
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Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
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